1. Présentation du site :

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.lookatourlogo.com les informations suivantes :

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Statut du propriétaire : société

Préfixe : SAS

Nom de la Société : LOOKATOURLOGO

Adresse : 1 rue Freycinet 77400 LAGNY SUR MARNE

Tél  : 09.83.75.89.86

Au Capital de : 1000 €

SIRET :  831 617 949 00019   R.C.S. MEAUX : 831 617 949

Numéro TVA intracommunautaire : FR85 831 617 949

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Le Créateur du site est : M. Stanislas BERROU

Le Responsable de la  publication est : Melle Fatima ALBUQUERQUE

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Le responsable de la publication est une personne physique

Le Webmaster est  : M. Stanislas BERROU

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Contact à partir des mentions légales via le site www.lookatourlogo.com  

L’hébergeur du site est : M. Stanislas BERROU 150 avenue Edmond MICHELET 46500 GRAMAT

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Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.lookatourlogo.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

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  1. 3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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